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  • Modéré par : Admin Prevolivier 
    Index du Forum » » Le désenfumage » » Vérification des installations de désenfumage
    AuteurVérification des installations de désenfumage
    Kahn
    8  

    Kahn
      Posté : 21-03-2013 11:07

    Formulaire
    -: merci de nous renseigner :-
     
    SujetVérification des installations de désenfumage 
    Votre établissement est:> un Etablissement Recevant (que) des Travailleurs  
    Activité principale du site: 
    Capacité d'accueil: 
    Description du problème

    Afin d'obtenir une réponse précise, merci d'exposer votre problème le plus clairement possible
    Bonjour,

    J'ai du mal à trouver uen explication clair concernant la périodicuté de la vérification des instalations de désenfumage naturel dans un ERT. Après lecture des articles R232-1-12, R4227-39...je n'en sait toujours pas plus. L'article R4227-39 semble préciser une vérifuication tous les six mois.
    - D'une part, je ne connais aucune entreprise spécialisée qui effectue des vérification d'installations d edésenfumage tous les six mois. Elles sont systématiquement réalisées tous les ans.
    - d'autre part, l'article R4227-39 me semble concerner sutoutles formations.
    En fait cet article me parait bien flou!!!
    Pourriez-vous me donner voter avis à ce sujet?

    Cordialement, 
    ..::..

      Profil  
    ofu
    79    

    ofu
      Posté : 22-03-2013 11:21

    Bonjour,

    En effet, peu de réponse dans le code du travail, je me fierai plutôt à la NF S61-933 (de 2011), qui est applicable en erp, ert etc....
    Selon la catégorie du SSI, vous ferez des contrôles une à deux fois par an

    Pour les S.S.I. de catégorie A comportant plus de deux Z.S., les essais fonctionnels doivent être réalisés en deux visites
    . Pour chaque scénario, lors d’une de ces visites les essais seront effectués en mode manuel depuis l’U.C.M.C., et lors de l’autre visite, en mode automatique à partir du déclenchement d’un des éléments choisi de façon aléatoire dans la Z.D. considérée.
    Pour les autres S.S.I. de catégorie A les essais fonctionnels doivent être réalisés, pour chaque scénario, en mode automatique à partir du déclenchement d’un des éléments choisi de façon aléatoire dans la Z.D. considérée et en mode manuel depuis l’U.C.M.C.
    Pour les S.S.I. de catégorie B, pour chaque scénario les essais seront effectués en mode manuel depuis l’U.C.M.C. , et à partir d’un déclencheur manuel.
    Pour les S.S.I. de catégories C, D et E les essais seront effectués, pour chaque scénario, à partir des dispositifs de commandes (D.C.M., D.C.M.R., D.C.S.).


    Le constructeur peut aussi indiquer une périodicité pour les maintenances.

    Si vous avez des infos complémentaires, je suis preneur.

    Cordialement

      Profil  
    Kahn
    8  

    Kahn
      Posté : 26-03-2013 10:44

    Bonjour et merci d'avori pris le temps de me répondre.

    Je ne manquerai pas de vous transmetter le résultat de mes recherches.
    Concernant les ERP, effectivement, l'aplication des normes NF est imposée par, me semble t-il, le règlement de sécurité, mais pour les ERT, par quel biais considérez vous leurs applications obligatoires?

    Cordialement,

      Profil  
    ofu
    79    

    ofu
      Posté : 27-03-2013 09:23

    Bonjour,

    les normes françaises sont applicables partout, telle était l' idée dans ma précédente réponse...

    Cordialement

      Profil  
    Biloutte
    296     
     Membre d'honneur

    Biloutte
      Posté : 27-03-2013 16:27

    Citation : ofu 

    Bonjour,

    les normes françaises sont applicables partout...

    Cordialement 

    Trés interresant mais vous étes dans l'erreur.
    Allez voir ici en quoi une normes est applicable partout
    http://www.ssiap.com/viewtopic.php?topic=11424&forum=29
    Cordialement

      Profil  
    Kahn
    8  

    Kahn
      Posté : 27-03-2013 18:32

    Merci Biloutte pour cette précison,

    peut-être auriez-vous un complément d'info à me donner sur ma question initiale concernant la périodicité des vérifications des installation de désenfumage dans les ERT ainsi que votre approche du R4227-39 à ce sujet?

    Cordialement,

      Profil  
    ofu
    79    

    ofu
      Posté : 28-03-2013 11:32

    Citation : Biloutte 

    Citation : ofu 

    Bonjour,

    les normes françaises sont applicables partout...

    Cordialement 

    Trés interresant mais vous étes dans l'erreur.
    Allez voir ici en quoi une normes est applicable partout
    http://www.ssiap.com/viewtopic.php?topic=11424&forum=29" target="_blank" class="noir" class="noir"> http://www.ssiap.com/viewtopic.php?topic=11424&forum=29
    Cordialement 


    Bonjour,

    J' aurais été dans l' erreur si j' avais affirmé que cette norme était obligatoire !

    Je répond à Kahn que la norme nf s61-933 peut être appliquée aussi bien en erp qu' en code du travail, le constructeur peut également préciser les périodicités des contrôles (me relire et me citer entièrement si besoin)

    Cordialement

      Profil  
    Biloutte
    296     
     Membre d'honneur

    Biloutte
      Posté : 29-03-2013 09:33

    Merci de cette précision OFU
    Cordialement

      Profil  
    Kahn
    8  

    Kahn
      Posté : 02-05-2013 15:18

    Bonjour,

    Etant donné que l'article 14 de l'arrêté du 5 aout 1992 impose l'application des instructions techniques n° 246 et 263 dans les ERT et ques ces Instructons Techniques font référence aux normes NF, cela n'implique t-il pas l'obligation d'appliquer les normes NF dans les ERT?

    Cordialement,




      Profil  
    luceric30
    189     
     Membre d'honneur

    luceric30
      Posté : 15-05-2013 17:09

    Bonjour,

    Voila une réponse structurée qui se défend bien, c'est comme qu'il faut argumenter à mon sens car effectivement pour le CDT il n'y a rien d'écrit à ma connaissance.

    Cordialement

      Profil  
    Kasimir
    63    
     Membre actif

    Kasimir
      Posté : 17-05-2013 20:58

    @ Kahn

    Bonsoir,

    L'arrêté du 5 août 1992 fait effectivement référence à " l'instruction technique relative au désenfumage dans les établissements recevant du public " d'une part et, d'autre part à " l'instruction technique relative à la construction et au désenfumage des volumes libres intérieurs dans les établissements recevant du public (I.T. n° 263)". Cependant, seules les normes explicitement évoquées dans ces deux textes sont applicables. En l'occurrence, la norme NF S 61-933 n'en fait pas partie.

    Par contre, une réponse figure dans le corps de l'arrêté lui-même. En effet, l'article 15 indique :
    " Une notice comportant les caractéristiques des installations de désenfumage et les informations permettant leur contrôle périodique et leur maintenance doit être transmise aux utilisateurs des locaux.

    Cette notice fait partie du dossier de maintenance des lieux de travail prévue à l'article R. 235-5 du code du travail.
    [devenu R. 4211-3] ".

    Ce sont donc, en général, les préconisations rédigées par le(s) fabricant(s) des matériels de désenfumage et fournies par l'installateur lors de la remise du dossier des ouvrages exécutés (DOE), qui doivent permettre au maître d'ouvrage d'établir la notice qui permettra à l'employeur utilisant les locaux de répondra à l'obligation générale d'entretien et de vérification prévues à l'article R 4224-17 du code du travail.

      Profil  
    Kahn
    8  

    Kahn
      Posté : 21-05-2013 10:10

    Bonjour Luceric et kasimir, merci pour ces précisions,

    Kasimir, vous semblez très au fait de cette problématique. Quel est votre avis sur ma question initiale à savoir: qu'elle lecture avoir de l'article R4227-39 du Code du travail qui semble imposer une vérification semestrielle du matériel, sans préciser lequel, donc tout le matériel, y compris le désenfumage...

    Cdt,



      Profil  
    Kasimir
    63    
     Membre actif

    Kasimir
      Posté : 03-06-2013 21:34

    Bonsoir,

    Le matériel auquel fait référence l'article R 4227-39 du code du travail est à rapprocher à mon sens, de la mention figurant au 1° de l'article R 4227-38 concernant le " matériel d'extinction et de secours ". Cette appelation inclut au moins les moyens d'extinction figurant aux articles R 4227-28 à R 4227-33 (extincteurs, robinets d'incendie armés, colonnes sèches, colonnes humides, installations fixes d'extinction automatique d'incendie ou installations de détection automatique d'incendie) sans qu'elle puisse s'y limiter.

    Toutefois, la circulaire DRT n° 95-07 du 14 avril 1995 expliquait que les essais périodiques ne doivent pas être confondus avec " les vérifications de ce même matériel qui doivent être réalisées selon une périodicité appropriée comme le précise l'article R 232-1-12 [devenu R 4224-17] du code du travail et certaines règles spécifiques ".

    Message édité par : Kasimir / 03-06-2013 21:36


      Profil  
    Airdidi
    8  

    Airdidi
      Posté : 06-08-2013 22:09

    Bonjour
    Dans le code du travail il n.existe aucune obligation réglementaire sur les mesures de débit vitesse et pression mais si vous voulez les réaliser , l'IT 246 vous donne les moyens de contrôler
    Quand a l'autre article le 4227-39 il concerne sur les exercices évacuations les manipulations extincteurs les formations guignés et serre file par exemple
    Ça c est une fois tous les six mois et consigne dans le registre de sécurité

      Profil  
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