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  • Modéré par : Admin Prevolivier 
    Index du Forum » » La sûreté » » procedure en cas de decouverte d'arme a feu dans un erp de type U ou autre .
    Auteurprocedure en cas de decouverte d'arme a feu dans un erp de type U ou autre .
    tophe71000
    15   

    tophe71000
      Posté : 31-07-2008 18:48

    bonjours, serait il possoible d avoir une procedure type en cas de decouverte d une arme a feu
    dans un type U ou autre , par avance merci christophe

      Profil  E-mail  
    renegas
    1170       
     Membre actif

    renegas
      Posté : 31-07-2008 19:37

    bonjour
    comme dans toutes scene de crime ou de delits il faut appeler les forces de l'ordres et aussi condanner la piece ou le lieux de la decouverte afin de conserver toutes traces et indices permettant ainsi aux forces de l'ordre de retrouves l'auteur ou les auteurs des actes
    evacuer toutes personnes sans rapport avec à l'affaire et interdire acces aux autres
    ne rien toucher ni deplacer, ni reparer( sauf danger immediat)
    art 226-5 conservation des traces et indices

    citation : peu importe,où , quand et comment

      Profil  E-mail  
    Bince
    43    

    Bince
      Posté : 01-08-2008 09:00

    Une chose aussi:
    Vous n'êtes pas un spécialiste des armes donc n'hésitez pas à appeler la police/gendarmerie dans ce cas.

    Si vous avez quelques connaissances, vous pouvez (toujours sans toucher/retourner/manipuler) vérifier les marquages ou la bouche du canon. Il vous sera ainsi possible de savoir si cela est une arme ou une réplique.

    Cordialement

    ___________________________________________________
    Nageur sauveteur / Lifeguard addict

      Profil  E-mail  

      

      Posté : 01-08-2008 16:30

    Bonjour,

    Un conseil n'y touchez pas et appelez les forces de l'ordre .....




      
    tophe71000
    15   

    tophe71000
      Posté : 02-08-2008 09:10

    re bonjours , en faite je sais tres bien qu il ne faut pas i toucher mais je recherche quelqu un qui aurais une procédure type sue se sujet d'avance merci

      Profil  E-mail  
    Admin
    14107       
     Merci de lire et respecter les CGU

    Admin
      Posté : 02-08-2008 09:53

    Bonjour,

    Comme d'autres ont pu vous l'indiquer ci-dessus, la procédure est simple.
    On ne touche à rien, on interdit l'accès à l'objet, rend compte à sa hiérarchie et on demande l'intervention de la police.

    Cependant, ET DANS TOUS LES CAS, même lorsqu'on trouve un procédure type (sur internet ou ailleurs) elle ne peut être officialisée sur votre site que par le chef d'établissement ou son représentant légal (Directeur adjoint, Chef de service sécu, etc...).

    Donc, peut importe qui vous répond et ce qu'on vous répond, seul votre chef d'établissement peut décider de mettre en place ou de valider une procédure (appelée généralement "consignes) à moins que vous n'ayez pour mission, la mise en place des procédures d'urgence.

    Bien sur, si aucune procédure n'est prévue pour un cas particulier alors il faudra improviser en prenant le temps de la réflexion sans jamais oublier de rendre compte des faits immédiatement à sa hiérarchie.



    --------------------------
    "Conformément aux C.G.U, je ne réponds à aucun message privé"
    - Ignorant est celui qui pense tout savoir.
    - Celui qui a la prétention d'enseigner ne doit jamais cesser d'apprendre



    Message édité par : Admin / 02-08-2008 20:56


      Profil  www  
    Pinpon6870
    98    
     Membre actif

    Pinpon6870
      Posté : 18-08-2008 22:10

    Surtout NE PAS Y TOUCHER et appel aux forces de l'ordre.

    J'ai connu des soit disant spécialistes des armes à feu, finir avec une balle en caoutchout dans le mollet !

    Citation:
    Celui qui vient au monde pour ne rien troubler ne mérite ni égard ni patience
    René Char

      Profil  E-mail  

      

      Posté : 24-08-2008 16:35

    Citation : Pinpon6870 

    Surtout NE PAS Y TOUCHER et appel aux forces de l'ordre.

    J'ai connu des soit disant spécialistes des armes à feu, finir avec une balle en caoutchout dans le mollet !

     


    bonjour

    Je suis entierement d'accord avec Pinpon6870 prevenez immediatement les force de l'ordre puis transmettre cette information à votre hiarchie .

    c'est la seul chose à faire pour ne pas vous mettre en danger ainsi que celles des autres personnes presente sur les lieux .

    bonne journée

      
    Pierrot
    95    
     Membre actif

    Pierrot
      Posté : 10-09-2008 21:24

    bonjour à tous,

    Ces petits mots pour ouvrir le débat et lançer la polémique:
    Tout le monde est partie du principe de la découverte d'une arme à feu sans propriétaire connu.
    Il se peut aussi que se soit un patient qui vienne au Ch acvec son arme.
    Dans ce cas 2 sénaris possible:
    a) On demande les forces de l'ordre ====> vérifiaction, enquête, grogne +++ du personnel possible en fonction du critère d'hospitalisation. (dialogue rompu avec le patient).
    b) L'arme est confisqué jusqu'a la sortie. (enfermé au coffre comme tout autre objet).

    Ensuite deux options:
    1) le patient repart comme il est venu sans aucune autre difficulté.....
    2) Un signalement au Procureur de garde, de la détention d'une arme à feu par Mr XXX avec une demande d'interpellation en dehors du contexte hospitalier.

    Je laisse le soin à chacun de se faire son opinion et adopter la solution la plus appropriée en fonction des politiques du moment........



    Cordialement
    Pierrot

      Profil  

      

      Posté : 10-09-2008 21:26

    la détention d'armes à feu est interdite en France sans port d'arme ....




      
    Admin
    14107       
     Merci de lire et respecter les CGU

    Admin
      Posté : 10-09-2008 21:31

    Citation : Pierrot 
    Tout le monde est partie du principe de la découverte d'une arme à feu sans propriétaire connu.

    Normal puisqu'on parle de la découverte d'une arme
    Donc dans la mesure ou seul un OPJ est en droit de demander des papiers d'identité et autres documents en rapport... la procédure reste la même dans tous les cas.

    - Appel des forces de l'ordre
    - Compte rendu à la hiérarchie
    - Etc...


    --------------------------
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    Prevolivier
    7272       
     Membre actif

    Prevolivier
      Posté : 10-09-2008 21:53

    Citation : Pierrot 
    Il se peut aussi que se soit un patient qui vienne au Ch acvec son arme.



    -----------------------------------------------
    CGU du site

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    Admin
      Posté : 10-09-2008 21:57

    Citation : Prevolivier 

    Citation : Pierrot 
    Il se peut aussi que se soit un patient qui vienne au Ch acvec son arme.



    Eventualité dans le cas d'une personne possédant un port d'arme.
    C'est possibles pour certaines professions sensibles ou cas particuliers



    --------------------------
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    Prevolivier
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     Membre actif

    Prevolivier
      Posté : 10-09-2008 21:59

    Il me semble dans ce cas logique que le personnel soignant soit prévenu, non?

    -----------------------------------------------
    CGU du site

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    Admin
      Posté : 10-09-2008 22:04

    Citation : Prevolivier 
    Il me semble dans ce cas logique que le personnel soignant soit prévenu, non?

    Oui et le port d'arme est soumis à certaines règles donc dans ce cas il y a peut de chance de découvrir une arme si elle appartient à une personne... à moins d'aller fouiller.



    --------------------------
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    Prevolivier
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    Prevolivier
      Posté : 10-09-2008 22:05

    Exactement, c'est bien ce que je pensait, d'où l'improbabilité que
    l'arme appartienne à un éventuel patient.



    -----------------------------------------------
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    alex18
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    alex18
      Posté : 10-09-2008 22:12

    Citation : Admin 

    Citation : Prevolivier 
    Il me semble dans ce cas logique que le personnel soignant soit prévenu, non?

    Oui et le port d'arme est soumis à certaines règles donc dans ce cas il y a peut de chance de découvrir une arme si elle appartient à une personne... à moins d'aller fouiller.


    ---------------------------------------------------------
    citation : " Il n'y a pas de fumée sans feu" 

    Bonsoir,
    Seul un OPJ a le droit de fouiller....à moins de ne pas se faire choper...mais on est limite dans le geste pro..

    ---------------------------------------------------------
    citation : " Il n'y a pas de fumée sans feu"

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    Admin
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    Admin
      Posté : 10-09-2008 22:18


    C'était bien l'objectif de ma remarque



    --------------------------
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    Prevolivier
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    Prevolivier
      Posté : 10-09-2008 22:22

    Oui et il me semble que le " " le confirme



    -----------------------------------------------
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    stifleur89
    81    

    stifleur89
      Posté : 26-09-2008 22:37

    bonsoir,
    une petite cerise sur le gateau;qui vous dit que cette personne ne viens pas commettre l'irréparable?
    que faite vous dans ce cas?je laisse passer et elle tue X personnes ou je maisse passer tout se passe bien?
    pour relever ce que dit admin il n'ya pas que "OPJ qui peut controler l'identité,également les agents de police judiciaire et adjoint,et ensuite il y'a également le relevé d'identité comme en police ferroviaire.
    pour ce qui est de la fouille elle est égale a une perquisition mais la palpation est autorisé dans certaine condition.exemple si vous laisser glisser vos main sur le corp d'une personne c'est une fouille,si vous la tapoté c'est une palpation.
    je vous invite a lire les article 78.2 du code de procédure pénal.
    moi qui suis un ancien de la police ferroviaire dans un premier temps j'analyse le comportement de l'individu tout en avisant les forces de l'ordre et si celui ci part en vrille et ben au petit bonheur la chance.
    pour ce qui est de l'arme trouvé.ne pas toucher et la meilleur solution sauf si il y'a un risque qu'une personne la ramasse dans ce cas la prendre avec des gant ou autre et la mettre en sécurité.
    on ne pourra pas vous en vouloir de l'avoir mise en sécurité.


    plus on est près du mur......mieux on voit le mur!!

      Profil  
    alex18
    2078       
     Membre d'honneur

    alex18
      Posté : 01-10-2008 21:00

    Bonsoir Stifleur89,

    Je rebondis sur ton dernier post concernant la palpation de sécurité car cette dernière ne peut se faire que dans un cadre précis et il faut que l'agent ai reçu une formation, que le prefet lui donne un agrément et que son employeur lui en donne l'autorisation de palper...Et si on revient à l'origien du post: arme dans un établissement hospitalier...et jusque maintenant les agents étaient plus missioné sur la sécurité incendie que sur la sûreté...Je ne fais pas une généralité mais je connais beaucoup de type U et J où la gestion des conflits est assurée par les services de polices ...

    ---------------------------------------------------------
    citation : " Il n'y a pas de fumée sans feu"

      Profil  
    Admin
    14107       
     Merci de lire et respecter les CGU

    Admin
      Posté : 01-10-2008 21:41


    Exactement !

    J'avais zappé le message de Stiffleur.
    Comme le dit Alex18, les palpations de sécurité sont interdites.

    Voici les conditions dans lesquelles elles sont autorisées:
    Article 3-1
    Les personnes physiques exerçant l'activité mentionnée au 1° de l'article 1er, spécialement habilitées à cet effet et agréées par le préfet du département ou, à Paris, par le préfet de police dans les conditions prévues par décret en Conseil d'Etat, peuvent, en cas de circonstances particulières liées à l'existence de menaces graves pour la sécurité publique, procéder, avec le consentement exprès des personnes, à des palpations de sécurité. Dans ce cas, la palpation de sécurité doit être faite par une personne de même sexe que la personne qui en fait l'objet. Ces circonstances particulières sont constatées par un arrêté du préfet qui en fixe la durée et détermine les lieux ou catégories de lieux dans lesquels les contrôles peuvent être effectués. Cet arrêté est communiqué au procureur de la République.

    Article 3-2
    Pour l'accès aux enceintes dans lesquelles est organisée une manifestation sportive, récréative ou culturelle rassemblant plus de 1 500 spectateurs, les personnes physiques exerçant l'activité mentionnée au 1° de l'article 1er, agréées par le préfet dans les conditions prévues par décret en Conseil d'Etat, ainsi que celles, membres du service d'ordre affecté par l'organisateur à la sécurité de la manifestation sportive, récréative ou culturelle en application des dispositions de l'article 23 de la loi n° 95-73 du 21 janvier 1995 d'orientation et de programmation relative à la sécurité, titulaires d'une qualification reconnue par l'Etat et agréées par le préfet, peuvent procéder, sous le contrôle d'un officier de police judiciaire et avec le consentement exprès des personnes, à des palpations de sécurité. Dans ce cas, la palpation doit être effectuée par une personne de même sexe que la personne qui en fait l'objet.

    --------------------------
    "Conformément aux C.G.U, je ne réponds à aucun message privé"
    - Ignorant est celui qui pense tout savoir.
    - Celui qui a la prétention d'enseigner ne doit jamais cesser d'apprendre

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    stifleur89
    81    

    stifleur89
      Posté : 05-10-2008 19:07

    bonsoir,
    je reviens sur la palpation,tu as raison sur les texte sauf que tes textes sont valables sur des personnes n'yant commis aucune infractions a la base.
    quand tu appliques l'article 53 et le 73 du CPP tu n'as pas besoin de l'accord de cette personne qui est interpellé du moment que tu la palpe pour sa sécurité et celle d'autruit si elle est susceptible de porter une arme ou objet dangereux.

    plus on est près du mur......mieux on voit le mur!!

      Profil  
    Prevolivier
    7272       
     Membre actif

    Prevolivier
      Posté : 05-10-2008 19:23

    Bonjour,

    En aucun cas les articles 53 et 73 du CPP indiquent ou laissent comprendre
    que les palpations de sécurité sont autorisées.

    Je ne vois pas le rapport avec le fait d'avoir commis ou non une infraction

    Citation : stifleur89 
    tes textes sont valables sur des personnes n'yant commis aucune infractions a la base.

    Les textes sont valables pour tout le monde.

    Cdlt

    -----------------------------------------------
    CGU du site

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    alex18
    2078       
     Membre d'honneur

    alex18
      Posté : 07-10-2008 18:39

    Les textes sont valables pour tout le monde.
    Cdlt



    Exactement, un agent de sécurité n' a pas plus de droit que le citoyen....et un citoyen ne peut pas faire des palpations comme bon lui semble même s'il est en présence d'un auteur de délit flagrant...

    ---------------------------------------------------------
    citation : " Il n'y a pas de fumée sans feu"

    Message édité par : Admin / 08-10-2008 09:23


      Profil  
    Ben69
    144     
     Membre actif

    Ben69
      Posté : 26-02-2009 02:44

    Bonjour, pour répondre à la première question qui a été posé "la découverte d'une arme dans un établissement hospitalier", pour y avoir travaillé ainsi que dans certaines discothèques et des casinos, si vous trouvez une personne avec une arme, que la découverte soit le fait d'une palpation ou le fruit du hasard, évitez de prévenir tout le service (pour éviter une peur panique inutile), essayez d'éloigner la personne propriétaire de l'arme discrètement, sans lui faire comprendre que vous avez trouvé son arme, dans la mesure du possible mettez cette arme à l'abri, et appelez les forces de l'ordre enfin. C'est comme pour un incendie on met les victimes à l'abri et on évite la propagation et on appel les secours. Par expérience une personne qui a une arme, n'aime pas qu'on la lui enlève, donc soyez prudent.

      Profil  
    CousinHub
    48    
     Membre actif

    CousinHub
      Posté : 01-04-2015 16:27

    Citation : Pierrot 

    bonjour à tous,

    Ces petits mots pour ouvrir le débat et lançer la polémique:
    Tout le monde est partie du principe de la découverte d'une arme à feu sans propriétaire connu.
    Il se peut aussi que se soit un patient qui vienne au Ch acvec son arme.
    Dans ce cas 2 sénaris possible:
    a) On demande les forces de l'ordre ====> vérifiaction, enquête, grogne +++ du personnel possible en fonction du critère d'hospitalisation. (dialogue rompu avec le patient).
    b) L'arme est confisqué jusqu'a la sortie. (enfermé au coffre comme tout autre objet).

    Ensuite deux options:
    1) le patient repart comme il est venu sans aucune autre difficulté.....
    2) Un signalement au Procureur de garde, de la détention d'une arme à feu par Mr XXX avec une demande d'interpellation en dehors du contexte hospitalier.

    Je laisse le soin à chacun de se faire son opinion et adopter la solution la plus appropriée en fonction des politiques du moment........



    un cousin qui vous veut du bien
    un cousin qui en veut à vos biens

    (rayez la mention inutile) 


    BONJOUR A TOUS,
    J'ai participé à des échanges sur le sujet avec des SOIGNANTS et des membres des FORCES DE POLICE et du TGI de ma ville. Et le discours est............................................................................ ..................... Surprenant



    Du coté des FDP et du TRIBUNAL, le discours est très simple et directe : CONFISQUEZ L'ARME et APPELEZ-NOUS. Si vous ne parvenez pas à ocnfisquer l'arme, isoler le propriétaire et demander une intervention de la POLICE ou GENDARMERIE.

    La réponse des soignants est plus "confuse". Dès qu'il découvre qu'un patient arrive "équipé", ils appellent LA SECURITE. Ils sont toujours déçus de voir arriver une nénette d'1m50 pour 43 kg alors qu'ils attendaient une montagne de muscles avec un pull rouge !!! Ils veulent juste que l'ADS pique l'arme au patient et qu'il se démerde après. Et il ne faut pas que celà perturbe le comportement cahotique du patient. Alors je ne parle même pas d'informer les FP que mr ICKX ou mme HYGREQUE a été trouvé(e) avec une arme dans l'enceinte de l'établissement car un soignant vous dira qu'il y a divulgation d'une information médicale et que cela est contradictoire avec le serment d'Hypocrate... J'ai bien écrit Hypocrate

    Personnellement, je demande de considérer le problème selon un autre angle. La présence d'une arme dans l'enceinte d'un service de soins est en soit un facteur de risque. Les soignants qui découvrent le problème ont le DEVOIR d'évaluer ce danger. Plutôt que de courrir dans le fond du service en criant des "SECURITE" "SECURITE", je voudrais que ces soignants envisagent la possibilité de récupérer l'arme "en douceur" dans le cadre de la procédure de soins. Si l'état mental du patient ne le permet pas de récupérer l'arme, l'ADS peut être appelé dans une pièce voisine pour récupérer le maximum des informations et les transmettre aux FP. Dans l'attente de la venue des FP, le rôle de l'ADS va consister à mettre en place un périmêtre de sécurité et d'assister au plus près le personnel de soin.

    Message édité par : CousinHub / 01-04-2015 16:35


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